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Délibérations

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MAÎTRISE DES DECHETS (C762)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ANIMATION SUR LES DECHETS DES ENTREPRISES ARTISANALES PROGRAMME C862

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) EMLINGEN PLANTATION D’UNE HAIE VIVE DERRIERE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DU CALVAIRE RUE DES CARRIERES DANS LE CADRE DU GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION « JACHERES FLEURIES »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : DESIGNATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'ECHANGES DE DONNEES GEOGRAPHIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2009-2011 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732 ET C232 )

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATION FORESTIERE ADHESION A PEFC-ALSACE (PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIÈRES) (C633)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751ANIMATION DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités - Convention avec Météo France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 et C233 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE MODIFICATIONDU PERIMETRE D’UN ESPACE NATUREL SENSIBLEET DE DECLASSEMENT DES PARCELLES CONCERNEESSIS A VOEGTLINSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION NOTE D’INFORMATION SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DES GERPLAN AU 1ER AVRIL 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX RHIN MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 et C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME 2009 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 et C114)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION SAUMON RHIN ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 PRESENTATION DES GERPLAN DU SIVOM PAYS DE BRISACH ET DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU VAL D’ARGENT ET DE LA PORTE D’ALSACE EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C033– chapitre 204) PLANTATION EN ZONE RURALE SUR LE BAN COMMUNAL DE KOETZINGUE ET AUX ABORDS DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUMNES DU PAYS DU RIED BRUN DANS LE CADRE DU GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 et CO33 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Assistance technique aux collectivités ruralesApprobation des conventions type

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALIMENTATION EN EAU POTABLEEtude concernant l'amélioration de l'alimentation en eau potable du SundgauConvention relative à l'aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Assistance technique aux collectivités rurales

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 – CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESParc d’Intervention en Matériel – Travaux (P.I.M.)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 – ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP" - 4EME LISTE (C021-CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA VISITE DECENNALE 3 DE FESSENHEIM 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2006-2007-2008 Chapitre 204 Assainissement (C013) Dégâts d’Orage (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ( Répartition de crédits) C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 PAIEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ET « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 CONVENTION DE PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 CHARTE DE PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DURABLES DE L’ESPACE RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS MULTIPARTENARIALES DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) DEGATS D'ORAGE (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL (C013) CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LES COMMUNES DE RIESPACH ET BALLERSDORF (AVENANT) ET LE SIVOM DE WAHLBACH-ZAESSINGUE (AVENANT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE PROTECTIONS CONTRE LES CRUES DE L’ILL CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C072 – MAITRISE DE L’ENERGIE : PROJETS PILOTES DE DEMONSTRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2005-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L’ASPA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LE SIVOM DE DIEFMATTEN-FALKWILLER-GILDWILLER-HECKEN ET LA VILLE DE MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRORAMME DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP"- 3EME LISTE (CO21-CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA FEDERATION HAUT-RHINOISE DES COOPERATIVES AGRICOLES ET DES CUMA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 05 DECEMBRE 2007 RELATIVE A L’ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L’ADOPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION POUR LE FORUM NATURALISTE TRANSFRONTALIER "NATURE" 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 7 700 € AU CENTRE REGIONAL POUR L'ETUDE ET L'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES INADAPTEES CREAI ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH POUR LA CREATION DE LA MAISON DES ADOLESCENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (SIXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement du CEEI pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association GEBOSSE Demande de soutien financier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Option "Langue et Culture Régionales" dans les collèges (année scolaire 2007/2008).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération touristique transfrontalière Soutien au projet INTERREG IV-A de l'Association Rhin vivant RHENATOUR Découverte douce et raisonnée d'une zone RAMSAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de la Propriété Rue des Bonnes Gens à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 Soutien à l'Université de Haute Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux du pôle gérontologique de LUTTERBACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RELATIVE AU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE FORMATION DES ELUS

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES GARANTIES D'EMPRUNT DU DEPARTEMENT EN 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX 2007 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 105 Liaison RD 12 Bis-RD 473 à HESINGUE Programme AK11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique. Avenants.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique. Résiliation.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisitions de bureaux Avenue d'Alsace à COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de locaux rue de la 5ème Division Blindée à COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Réalisation de l'antenne du Conseil Général dans le Val d'Argent.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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